Résultat de recherche : cas par cas
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levaluation-environnementale-demande-dexamen-cas-cas
cadre, il a mis en place une procédure d’examen au cas par cas des projets, des plans et programmes que lorsqu’elles sont jugées nécessaires par l’autorité environnementale. Qu’est-ce que le cas par cas ? La procédure d’examen au cas par cas des projets, des plans et programmes a été
cas-particulier-documents-durbanisme
environnementale pour un document d'urbanisme ou une unité touristique nouvelle dans le cadre de l'examen au cas par cas défini aux articles R. 104-33 à R. 104-37 du code de l'urbanisme Introduction Procédure d’examen au cas par cas ad
voler-quotidien-cas-particuliers
par cette inscription dépend du type de carnet de vol concerné : dans le cas d'un carnet de vol conforme aux règles FCL (par exemple, c'est le cas d'un carnet Jeppesen), c'est la colonne "séances d'entraînement sur entraîneurs synthétiques" qui doit être renseignée ; dans le cas d'un carnet DGAC c'est la colonne
indemnisation-cas-catastrophe-naturelle
. Sommaire En cas de catastrophe naturelle un contrat d’assurance garantissant les dommages d’incendie ou les dommages aux biens ainsi que, le cas
cas-pratique-de-faisabilite-des
: Cas pratique de faisabilité ... 5e colloque du Groupe Tortues Marines France Cas pratique de faisabilité des indicateurs appliqués Cas pratique de mise en application du nouvel arrêté "tortues marines
cas-pratique-de-mise-en-application-du
: Cas pratique de mise ... 5e colloque du Groupe Tortues Marines France Cas pratique de mise en application du nouvel arrêté Cas pratique de mise en application du nouvel arrêté "tortues marines
que-faire-cas-perte-deterioration-bagages
les cas, par le biais du . Le règlement (CE) n° 889/2002 fait obligation aux compagnies peut estimer que la valeur de son bagage est supérieure au plafond applicable. Dans ce cas, il peut . Quelles sont les démarches possibles ? En cas d’incident il est vivement recommandé d’effectuer à l’arrivée
procedure-atc-cas-passager-malade-bord
En cas de passager malade à bord, le personnel navigant doit suivre la procédure ATC, qui nécessite radio En cas de malade à bord, l’équipage peut avoir recours au message d’urgence PAN PAN et continuent leur vol vers la destination prévue. Il est rappelé qu’en aucun cas un malade à bord est un état
que-faire-cas-dommage-causes-aux-passagers-aux-bagages-aux-marchandises-lors
en cas de dommages causés aux passagers, à leurs bagages et aux marchandises à l’occasion d’un transport à la responsabilité des transporteurs aériens en cas d'accident. Le dispositif instauré au plan communautaire régit sur . Quels sont vos droits ? En cas de bagages retardés, perdus ou endommagés : vous pouvez consulter
Modalités pratiques du cas par cas
de l’examen préalable au cas par cas des projets . Un guide a été réalisé à l’attention suivantes dans le formulaire de demande d’examen au cas par cas préalable à la réalisation d’une étude modifiant l’arrêté du 12/01/2017 fixant le modèle du formulaire de la « demande d’examen au cas par cas