Résultat de recherche : cas par cas
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levaluation-environnementale-demande-dexamen-cas-cas
cadre, il a mis en place une procédure d’examen au cas par cas des projets, des plans et programmes … que lorsqu’elles sont jugées nécessaires par l’autorité environnementale. Qu’est-ce que le cas … par cas ? La procédure d’examen au cas par cas des projets, des plans et programmes a été
cas-particulier-documents-durbanisme
environnementale pour un document d'urbanisme ou une unité touristique nouvelle dans le cadre de l'examen au cas … par cas défini aux articles R. 104-33 à R. 104-37 du code de l'urbanisme … Introduction Procédure d’examen au cas par cas ad
voler-quotidien-cas-particuliers
par cette inscription dépend du type de carnet de vol concerné : dans le cas d'un carnet de vol conforme … aux règles FCL (par exemple, c'est le cas d'un carnet Jeppesen), c'est la colonne "séances d'entraînement … sur entraîneurs synthétiques" qui doit être renseignée ; dans le cas d'un carnet DGAC c'est la colonne
indemnisation-cas-catastrophe-naturelle
. Sommaire En cas de catastrophe naturelle … un contrat d’assurance garantissant les dommages d’incendie ou les dommages aux biens ainsi que, le cas
cas-pratique-de-faisabilite-des
: Cas pratique de faisabilité … ... 5e colloque du Groupe Tortues Marines France Cas pratique de faisabilité des indicateurs appliqués … Cas pratique de mise en application du nouvel arrêté "tortues marines
cas-pratique-de-mise-en-application-du
: Cas pratique de mise … ... 5e colloque du Groupe Tortues Marines France Cas pratique de mise en application du nouvel arrêté … Cas pratique de mise en application du nouvel arrêté "tortues marines
que-faire-cas-perte-deterioration-bagages
les cas, par le biais du . Le règlement (CE) n° 889/2002 fait obligation aux compagnies … peut estimer que la valeur de son bagage est supérieure au plafond applicable. Dans ce cas, il peut … . Quelles sont les démarches possibles ? En cas d’incident il est vivement recommandé d’effectuer à l’arrivée
procedure-atc-cas-passager-malade-bord
En cas de passager malade à bord, le personnel navigant doit suivre la procédure ATC, qui nécessite … radio En cas de malade à bord, l’équipage peut avoir recours au message d’urgence PAN PAN … et continuent leur vol vers la destination prévue. Il est rappelé qu’en aucun cas un malade à bord est un état
que-faire-cas-dommage-causes-aux-passagers-aux-bagages-aux-marchandises-lors
en cas de dommages causés aux passagers, à leurs bagages et aux marchandises à l’occasion d’un transport … à la responsabilité des transporteurs aériens en cas d'accident. Le dispositif instauré au plan communautaire régit … sur . Quels sont vos droits ? En cas de bagages retardés, perdus ou endommagés : vous pouvez consulter
Modalités pratiques du cas par cas
de l’examen préalable au cas par cas des projets . Un guide a été réalisé à l’attention … suivantes dans le formulaire de demande d’examen au cas par cas préalable à la réalisation d’une étude … modifiant l’arrêté du 12/01/2017 fixant le modèle du formulaire de la « demande d’examen au cas par cas