Principes de l’information environnementale
Pour ceux qui veulent en savoir davantage sur la politique publique de l’information environnementale à la DRIEAT.
Les principes généraux de l’utilisation des données
Télécharger des données sur un site Internet comme celui de la DRIEAT emporte des droits et obligations pour leur utilisateur.
26 décembre 2017
Le cadre juridique de l’utilisation des données
Textes de lois qui encadrent la diffusion de données géographiques relatives à l’environnement en Europe et en France.
26 décembre 2017
Le cadre technique de l’utilisation des données
Cadre technique international choisi par la Commission européenne pour mettre en œuvre la politique de diffusion des données géographiques, les outils informatiques du ministère pour assurer cette diffusion et les ressources documentaires pour y parvenir.
7 avril 2015