Schéma départemental des carrières de Seine-et-Marne 2014-2020
Le schéma départemental des carrières révisé de Seine-et-Marne a été approuvé par
.Le SDC révisé peut être consulté sur le site Internet de la DRIEE ainsi qu’en préfecture et dans les sous-préfectures du département.
A consulter :
Schéma des carrières révisé
Annexes cartes départementales
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Carrieres et gisements hors contraintes de fait 77 zip - 21.3 Mo
Annexes cartes 77
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Protections environnementales 1 1bis 2_77 zip - 15 Mo
Annexes cartes 77
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Gisements hcf et 1 1bis 2_77 zip - 20.8 Mo
Annexes cartes 77
Annexes cartes régionales
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Cartes gisements IDF zip - 14.6 Mo
Annexes régionales
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Carrières recyclage industries et transport zip - 2.8 Mo
Annexes cartes IDF des sites d'activité
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Bilan construction logements et bureaux zip - 1 Mo
Annexes cartes IDF
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3-1 Protections Env type 1 pdf - 7.1 Mo
Annexe carte protections environnementales IDF type 1
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3-2 Protections env type 1bis pdf - 7.2 Mo
Annexe carte protections environnementales IDF type 1bis
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3-3 Protections env type 2 pdf - 8.7 Mo
Annexe carte des protections environnementales IDF type 2
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Protections env eau milieux naturels et patrimoine zip - 22.5 Mo
Annexes cartes IDF
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Protections env territoires zip - 14.4 Mo
Annexes cartes IDF
Evaluation environnementale stratégique
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Declaration L.122-10 du CE pdf - 363.5 ko
La déclaration au titre de l’article L.122-10 du code de l’environnement a pour objet de porter à la connaissance du public la manière dont il a été tenu compte de l’évaluation environnementale, de la consultation du public et des autres consultations menées durant l’élaboration du SDC.
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Avis de l AE_Pref 77 - 26 mars 2013 pdf - 968.1 ko
Avis de l’Autorité Environnementale (Préfete de Seine-et-Marne)
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Rapport Eval environnementale pdf - 4.1 Mo
Rapport de l’évaluation environnementale
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Eval environnementale incidences Natura 2000 pdf - 1.2 Mo
Évaluation d’incidences Natura 2000 dans le cadre de l’évaluation environnementale stratégique