Schéma départemental des carrières du Val-d’Oise 2014-2020

Le schéma départemental des carrières révisé du Val-d’Oise a été approuvé par

Le SDC révisé peut être consulté sur le site Internet de la DRIEE ainsi qu’en préfecture et dans les sous-préfectures du département.

A consulter :

Schéma des carrières révisé

• Résumé SDC 95_Notice pdf - 868.5 ko

• Rapport SDC 95 pdf - 4.4 Mo

• Liste des annexes pdf - 5 ko

Annexes départementales

• Annexes générales zip - 2.5 Mo

• Carrières et gisements hors contraintes de fait_95 zip - 7.8 Mo

  Annexes cartes 95

• Protections environnementales 1 1bis 2_95 zip - 5.4 Mo

  Annexes cartes 95

• Gisements hcf et 1 1bis 2 zip - 7.9 Mo

  Annexes cartes 95

Annexes régionales

• Gisements IDF zip - 14.6 Mo

  Annexes régionales

• Carrières recyclage industries et transport zip - 2.8 Mo

  Annexes cartes IDF des sites d’activité

• Bilan construction logements et bureaux zip - 1 Mo

  Annexes cartes IDF

• 3-1 Protections Env type 1 pdf - 7.1 Mo

  Annexe carte protections environnementales IDF type 1

• 3-2 Protections env type 1bis pdf - 7.2 Mo

  Annexe carte protections environnementales IDF type 1bis

• 3-3 Protections env type 2 pdf - 8.7 Mo

  Annexe carte des protections environnementales IDF type 2

• Protections env eau milieux naturels et patrimoine zip - 22.5 Mo

  Annexes cartes IDF

• Protections env territoires zip - 14.8 Mo

  Annexes cartes IDF

Evaluation environnementale stratégique

• Déclaration L.22-10 du CE du 17 septembre 2014 pdf - 1.9 Mo

  . La déclaration au titre de l’article L.122-10 du code de l’environnement a pour objet de porter à la connaissance du public la manière dont il a été tenu compte de l’évaluation environnementale, de la consultation du public et des autres consultations menées durant l’élaboration du SDC.

• Avis de l'AE SDC 95_26 mars 2013 pdf - 473.6 ko

  Avis de l'Autorité Environnementale (Préfet deu Val-d'Oise)

• Rapport Eval environnementale pdf - 4.1 Mo

  Rapport de l'évaluation environnementale

• Complement Rapport EE_Exposé des motifs pdf - 102.5 ko

• Eval environnementale incidences_Natura 2000 pdf - 1.2 Mo

  Évaluation d’incidences Natura 2000 dans le cadre de l’évaluation environnementale stratégique

• Annexes rapport Eval Environnementale pdf - 10.7 Mo