Données relatives au SDAGE et programme de mesures

Le SDAGE du bassin Seine-Normandie contient un certain nombre de données qui permettent de guider sa mise en œuvre. Il s’agit principalement :

• des données cartographiques précisant certains enjeux du SDAGE (carte des zones à dominante humide du bassin, carte des cours d’eau et zones humides risquant de subir des déficits en cas de surexploitation locale des eaux souterraines etc.)
• des données relatives aux masses d’eau correspondant aux tableaux annexes du SDAGE et aux cartes du document d’accompagnement n°4 : état initial (état des masses d’eau déterminé en 2009) et objectifs des masses d’eau.

Les données géographiques :

• registre des zones protégées
• cartes du SDAGE sont mis à disposition.