Dossiers d’Autorisation

Choisy-le-Roi

Arrêté préfectoral n°2026/DRIEAT/SPPE/051 du 15 juillet 2026 portant régularisation du plan d'eau dit "Bassin Plaine Sud" concernant le projet d'aménagement d'une aire de baignade à Choisy-le-Roi (94) pdf - 781.7 kio

Fontenay-sous-Bois

Arrêté préfectoral n°2026/DRIEAT/SPPE/018 du 19 mars 2026 portant autorisation environnementale de l'opération de restructuration et aménagement du quartier Val-de-Fontenay / Alouettes sur la commune de Fontenay-sous-Bois (94) pdf - 1.9 Mio

Rungis

Arrêté préfectoral complémentaire n°2026/DRIEAT/SPPE/043 du 27/06/2026 portant autorisation environnementale du projet d'aménagement des ouvrages permettant la valorisation de la ressource en eau pluviale, l'exploitation agricole et les loisirs, dans l'espace naturel régional de la Plaine de Montjean, sur la commune de Rungis (94) pdf - 342.2 kio

Villeneuve-Saint-Georges

Arrêté préfectoral n°2026/DRIEAT/SPPE/090 du 22/07/2026 portant autorisation de capture et de transport de poissons à des fins scientifiques, sur la commune de Villeneuve-Saint-Georges (94) pdf - 414.6 kio

Partager la page

S'abonner
Haut de page