Dossiers d’autorisation

Bagneux

AIP 2018 4093 du 12 décembre 2018 complémentaire à l'AP 2016 934 du 1er avril 2016 portant autorisation de la création et l'exploitation de la ligne 15 Sud du réseau du Grand Paris Express de communes des Hauts-de-Seine, du Val-de-Marne, de la Seine-et-Marne et de la Seine-Saint-Denis pdf - 527.3 ko

- Sté du Grand Paris

AIP n°2018 1289 du 17 avril 2018 complémentaire à l'AP n° 2016 934 du 01 avril 2016 portant autorisation création et exploitation de la ligne 15 SUD du réseau du Grand Paris Express pdf - 1.6 Mo

- Sté du Grand Paris

Boulogne-Billancourt

Arrêté DCPPAT n° 2018-118 du 05 juillet 2018 modifiant l'arrêté préfectoral n° 2009-108 modifié autorisant l'aménagement de la ZAC Seguin Rives de Seine Communes de Boulogne-Billancourt et Meudon pdf - 758.5 ko

- SPL Val-de-Seine

Colombes

AIP n° 2018-61 du 12 avril 2018 complémentaire à l'AIP n° 2016-46 du 31 mars 2016 portant autorisation prolongement à l'Ouest de la ligne E du RER - projet EOLE de la Gare Haussmann Saint Lazard (75) à Nanterre-la-Folie (92) pdf - 422.2 ko

- SNCF

AP n° DCPPAT 2018-27 du 28 février 2018 portant autorisation de l'aménagement ZAC Arc Sportif pdf - 3.6 Mo

- Ville de Colombes

Issy-les-Moulineaux

AP DCPPAT n°2018 172 du 25 octobre 2018 autorisant le projet d'aménagement Issy Coeur de Ville pdf - 1 Mo

- SNC Issy-les-Moulineaux

Nanterre

AP n° 2018 184 du 23 novembre 2018 autorisant l'aménagement de la ZAC des Papeteries pdf - 1.7 Mo

- SPL de la Ville de Nanterre

Rueil-Malmaison

AP n°2018 33 du 13 mars 2018 portant autorisation de l'aménagement de la ZAC de l'Arsenal pdf - 1 Mo

- SPL Rueil Malmaison

Ville d’Avray

AP n° 2018-62 du 13 avril 2018 portant classement au titre de la sécurité des ouvrages hydrauliques des barrages et encadrant la gestion des étangs Corot pdf - 727 ko

- Centre de Monuments Nationaux

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