Dossiers d’autorisation

Alfortville

AIP 2018 4093 du 12 décembre 2018 complémentaire à l'AP 2016 934 du 1er avril 2016 portant autorisation de la création et l'exploitation de la ligne 15 Sud du réseau du Grand Paris Express de communes des Hauts-de-Seine, du Val-de-Marne, de la Seine-et-Marne et de la Seine-Saint-Denis pdf - 527.3 ko

- Sté du Grand Paris

AIP n°2018 1289 du 17 avril 2018 complémentaire à l'AP n° 2016 934 du 01 avril 2016 portant autorisation création et exploitation de la ligne 15 SUD du réseau du Grand Paris Express pdf - 1.6 Mo

- Sté du Grand Paris

Bry-sur-Marne

AIP n° DCSE/BPE/E 2018 15 du 12 novembre 2018 Exploitation du réseau d'eaux pluviales de la plateforme aéroportuaire Paris-Charles de Gaulle, sur les communes de Mitry-Mory, Le Mesnil-Amelot, Mauregard, Compans, Gressy, Claye-Souilly, Fresnes-sur-Marne, Annet-sur-Marne, Jablines, Thorigny-sur-Marne, Dampmart, Chalifert, Chessy, Montévrain, Lagny-sur-Marne, Saint-Thibault-des-Vignes, Pomponne, Vaires-sur-Marne, Torcy, Noisiel, Chelles et Champs-sur-Marne (77) Gournay, Neuilly-sur-Marne, Neuilly-Plaisance, Noisy-le-Grand, Tremblay-en-France, Villepinte et Aulnay-so us-Bois (93) Roissy-en-France, Louvres, Chennevières-les-Louvres et Epiais-les-Louvres (95) Bry-sur-Marne, le Perreux, Nogent-sur-Marne, Champigny-sur-Marne, Saint-Maur-des-Fossés, Joinville-le-Pont et Chennevières-sur-Marne (94) pdf - 4.5 Mo

- Aéroport CDG

Ivry-sur-Seine

AP n° 2018 4077 du 11 décembre 2018 modifiant et complétant l'AP 2011 3925 du 23 novembre 2011 portant autorisation de laménagement de la ZAC Ivry Confluences pdf - 4.4 Mo

- SADEV 94

AP n°2018 2915 du 29 août 2018 modifiant et complétant l'arrêté n° 2011/3925 du 23 novembre 2011 portant autorisation de l'aménagement de la ZAC Ivry Confluences abrogeant l'AP n° 2018/727 du 28 février 2018 pdf - 579.3 ko

- SADEV 94

AP n°2018 727 du 28 février 2018 modifiant et complétant l'arrêté n° 2011/3925 du 23 novembre 2011 portant autorisation de l'aménagement de la ZAC Ivry Confluences pdf - 615.4 ko

- SADEV 94

AP n° 2018 114 du 10 janvier 2018 modificatif de l'AP n° 2017 4667 du 22 décembre 2017 relatif à l'aménagement ZAC Ivry Confluences pdf - 161.5 ko

- SADEV 94

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