Dossiers d’Autorisation

Alfortville

Arrêté préfectoral n° 2020 3856 du 21 décembre 2020 autorisant un rabattement temporaire de la nappe d'accompagnement de la Seine et la réalisation d'aménagements en zone inondable au 4 rue Nelson pdf - 3.4 Mo

- SCCV Alforville Mandela

Arrêté préfectoral n°2020 3270 du 03 novembre 2020 autorisant un rabattement temporaire de la nappe d'accompagnement de la Seine et la réalisation d'aménagements en zone inondable dans le cadre de l'opération immobilière située au 67 rue du Mal De Lattre de Tassigny pdf - 3.3 Mo

- SNC IL1R

Champigny-sur-Marne

AIP n° 2020/01051 du 10 avril 2020 STEP Ru La Lande autorisant la réorganisation des équipements structurants d'assainissement sur le bassin versant du ru de la Lande sur les communes de Villiers-sur-Marne, Champigny-sur-Marne, Chenevières-sur-Marne, Le plessis-Trévise, Bry-sur-Marne dans le Val de Marne et Noisy-le-Grand dans la Seine-Saint-Denis pdf - 6.8 Mo

- CD 94

Ivry-sur-Seine

Arrêté préfectoral n° 2020 3864 du 23 décembre 2020 portant modification Arrêté complémentaire n° 2018 4077 du 11 décembre 2018 portant autorisation de l'aménagement de la ZAC Ivry Confluences pdf - 1.4 Mo

- SADEV

Arrêté Préfectoral n° 2020/3634 du 30 novembre 2020 complémentaire à l'Arrêté Préfectoral n° 2011/3625 du 23 novembre 2011 autorisant l'aménagement ZAC Ivry Confluences pdf - 1.4 Mo

- SADEV

Nogent-sur-Marne

Arrêté préfectoral n° 2020 2006 du 22 juillet 2020 portant modification du l'arrêté préfectoral n ° 2017 1022 du 31 mars 2017 portant autorisation au titre des Articles L181-1 et suivants du code de l'environnement de l'opération d'aménagement du Pont de Nogent pdf - 881.7 ko

DIRiF - DRIEA

Partager la page

S'abonner
Haut de page