Mission d’appui du 28 septembre 2015
La troisième réunion de la mission d’appui technique s’est tenue le 28 septembre, sous la présidence d’Alain VALLET, délégué du bassin Seine Normandie.
Après un rappel sur l’actualité législative et réglementaire, les échanges se sont ensuite portés sur les contours de la compétence GEMAPI et d’autres compétences associées ou connexes. Ils se sont poursuivis sur le projet d’élaboration d’une doctrine pour promouvoir et accompagner l’émergence d’EPAGE et d’EPTB sur le bassin.
Des éléments d’actualités concernant le SDAGE et le PGRI ont été présentés.
Enfin, ce fut un partage d’expérience autour des réflexions menées par l’établissement public territorial de bassin de la Bresle.
Le
est disponible.Vous retrouverez sous cette section les documents présentés en séance.