Qu’est-ce que la dérogation "objets personnels" ?

Pour certains spécimens à base d’espèces inscrites à l’annexe B, selon l’article 57.5 du règlement (CE) n°865/2006 de la Commission, aucun document n’est requis pour leur importation et leur (ré-)exportation.

Considérés comme des effets personnels, ils comprennent au maximum par personne :

• 125 grammes maximum de caviar d’esturgeon (espèce Acipenseriformes), dans des conteneurs qui sont marqués individuellement en accord avec l’article 66.6 ;
• 3 bâtons de pluie de cactus (espèce Cactaceae) ;
• 4 spécimens travaillés d’espèces de crocodiliens morts Crocodylia SP+., à l’exclusion de la viande et de trophées de chasse ;
• 3 coquilles de lambis (espèce Strombus gigas) ;
• 4 spécimens morts d’hippocampes (espèce Hippocampus spp) ;
• 3 spécimens de bénitiers géants (espèce Tridacnidae) , de maximum 3 kg au total, un spécimen pouvant être une coquille intacte ou deux moitiés d’un même spécimen.
  
  

Si un seul de ces articles dépasse la quantité mentionnée ci-dessus, un document CITES est nécessaire pour l’ensemble des spécimens CITES. Par exemple, si vous quittez l’Union européenne avec un sac en peau de crocodiliens, un bâton de pluie de cactus et 200 grammes de caviar, il vous faudra un certificat de ré-exportation pour les 3 articles.

Certaines Parties à la CITES ont émis des objections à la mise en œuvre de la dérogation « objets personnels » comme, par exemple, la Chine, l’Indonésie, la Thaïlande, la Turquie, le Kazakhstan ou les Émirats Arabes Unis. Par conséquent, un document CITES est requis pour l’exportation d’objets personnels à base d’espèces de l’annexe B vers ces pays. Par ailleurs, la Suisse limite cette dérogation pour les spécimens en peau de crocodiliens à 2 spécimens par personne au lieu de 4.