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Guide francilien de l’autorisation unique pour les projets soumis à la loi sur l’eau
Mai 2016 Ce document s'adresse aux porteurs de projet afin qu’ils puissent connaître :les coordonnées des services compétents ainsi que des guichets uniques ; l’organisation de la procédure en Ile-de-France, permettant une instruction conjointe, coordonnée par le service de police de l’eau instructeur ; les attentes des services instructeurs et les (…)
2 juin 2016
MIISEN PPC - Plan d’actions stratégique 2016-2018
Avril 2016 Politique de l'eau, de la nature et des paysages : Ce document stratégique, élaboré avec les membres de la MIISEN PPC, comprend un état des lieux, ainsi que la déclinaison des enjeux de l'eau et de la nature sur Paris proche couronne et les actions à mettre en place sur les trois années à venir pour y répondre. Téléchargez : MIISEN PPC - (…)
30 mai 2016
Autorisation unique ICPE en Ile-de-France
Septembre 2015 Autorisation unique-ICPE-2015 Cette plaquette présente l'expérimentation autorisation unique en Ile-de-France, sur les projets soumis à la législation sur les installations classées pour la protection de l'environnement. Téléchargez : Autorisation unique-ICPE-IDF-2015 pdf - 79.9 kio
9 octobre 2015
Autorisation unique IOTA
Juillet 2015 Autorisation unique IOTA - Projets ayant un impact sur l'eau et les milieux aquatiques Ce document concerne les projets ayant un impact sur l'eau et les milieux aquatiques. Il permet de découvrir ce que couvre l'autorisation unique et quels en sont les avantages. Téléchargez : Autorisation unique IOTA-2015 pdf - 1 Mio Projets ayant un (…)
28 septembre 2015
Enseignes et préenseignes - La nouvelle réglementation
Juillet 2015 Enseignes et préenseignes Plaquette d'information pour Paris et proche couronne, à destination des professionnels désirant signaler leur activité. Téléchargez : Enseignes et préenseignes-plaquette 2015 pdf - 4.5 Mio
14 septembre 2015
Panorama des données de qualité des eaux et des milieux aquatiques
Juin 2015 Panorama des données de qualité des eaux et des milieux aquatiques Cette plaquette interactive est destinée à l'ensemble des acteurs de l'eau (services de l'état, établissements publics, collectivités territoriales, syndicat de rivière, bureaux d'études, …) pour : les informer sur les données de qualité des eaux et des milieux aquatiques mises (…)
6 juillet 2015
L’Etat de l’environnement industriel en Île-de-France
Juin 2015 L'Etat de l'environnement industriel en Île-de-France Cette brochure témoigne des efforts menés par les différentes parties prenantes pour une intégration durable des entreprises dans la région, via la maîtrise des risques et des pollutions. Elle illustre en particulier la forte mobilisation de l'État sur des actions ciblées. Consultez : (…)
30 juin 2015
Guide des végétations remarquables de la région Ile-de-France
Mai 2015 Guide des végétations remarquables de la région Ile-de-France Ce guide est destiné aux professionnels de l'environnement, qu'ils soient gestionnaires d'espaces naturels, agents des collectivités territoriales ou des services de l'État en charge de l'environnement, ainsi qu'aux bureaux d'études. Cet ouvrage a pour vocation de les aiguiller dans (…)
19 mai 2015