CPIER 2015-2020
CPIER 2015-2020 Plan Seine
Après plusieurs mois de négociation, la deuxième génération de contrat de plan interrégional Plan Seine vient d'être adopté par les Régions Basse-Normandie, Champagne-Ardenne, Ile-de-France, Picardie et l'État.
20 janvier 2016
Consultation du public sur le CPIER 2015-2020 Plan Seine
Article lié à la consultation du public dans le cadre de la procédure d'adoption du CPIER 2015-2020 Plan Seine
6 juillet 2015
Avis de consultation du public sur le projet de CPIER Plan Seine 2015-2020
Le présent article donne les informations prévues par l'article R.122-22 du Code de l'environnement.
25 juin 2015