Dossiers d’autorisation

Asnières-sur-Seine

AP n° 2019/DRIEE/SPE/112 du 06 novembre 2019 portant prescriptions spécifiques à la déclaration concernant la création d'une ferme aquaponique sise rue H. Martin - Marché Flachat pdf - 1.5 Mo

- Les jardins du Saumonier d’Asnières

AP DCPPAT n°2019 20 du 25 février 2019 autorisant aménagement ZAC Parc d'Affaires ASNIERES pdf - 1.7 Mo

- CITALLIOS

AP n° 2018 DRIEE SPE 095 du 06 février 2019 portant prescriptions spécifiques à la déclaration en application de L214-3 du code de l'environnement concernant le projet de dragage et de réaménagement du Port Van Gogh pdf - 1.1 Mo

- Sté MARINOV

Boulogne-Billancourt

AP DCPPAT n° 2019 132 du 31 juillet 2019 ZAC Seguin - Pont Seibert pdf - 2.3 Mo

- SPL Val de Seine

Bourg-la-Reine

- SCCV de la Reine

Châtenay-Malabry

AP DCPPAT n° 2019 21 du 25 février 2019 autorisant le projet d'aménagement ZAC Parc Centrale pdf - 1.9 Mo

- SEMOP

Colombes

AP n° 2019 139 du 9 aout 2019 complémentaire à l'AP n° 2018 27 février 2018 portant autorisation de l'aménagement de la ZAC Arc Sportif pdf - 2.3 Mo

- Ville de Colombes

AIP n° 2019-18 du 31 janvier 2019 complémentaire à l'AP n° 2016-46 du 31 mars 2016 portant prolongement à l'ouest de la ligne E du RER Eole de la Gare Haussman-Saint-Lazare (75) à Nanterre (92) sur les communes du 8, 9, 10, 16, 17 et 19ème arrondissement de Paris, de Colombes, Courbevoie, La Garenne-Colombes, Nanterre, Neuilly-sur-Seine et Puteaux dans les Hauts-de-Seine et Noisy-le-Sec dans la Seine-Saint-Denis pdf - 1.4 Mo

- SNCF Réseau

Issy-les-Moulineaux

AP DCPPAT n° 2019 04 du 22 janvier 2019 autorisant un rabattement temporaire de la nappe du complexe d'alluvions craie de la Seine et la réalisation d'aménagements en zone inondable dans cadre de construction de logements, de commercies et d'un hôtel, 10 bis-12 rue Jeanne d'Arc et 11-21 rue Guynemer pdf - 755.8 ko

- SNC COGEDIM Paris Métropole

Neuilly-sur-Seine

AP n° 2019 137 du 12 août 2019 autorisant rabattement temporaire de la nappe de l'Eocène, regroupement cliniques sur 2 niveaux de sous-sol, 45 49 rue de Villiers pdf - 3.3 Mo

- Sté Immob. Pare Cherest

Rueil-Malmaison

AP n°2019 168 du 23 octobre 2019 autorisant rabattement nappe temporaire du complexe alluvions craie de la Seine, réalisation aménagements en zone inondable, construction d'un batiment typ R + 6 sur 2 niveaux de sous-sol, quartier RUEIL 2000 pdf - 3.6 Mo

- SNC Rueil La Rotonde

AP n° 2019-01 du 02 janvier 2019 autorisant un rabattement temporaire de la nappe du complexe alluvions-craie de la Seine et réalisation d'aménagements en zone inondable pour construction bâtiment de type R+7 sur 2 niveaux de sous sol, angle rue Amédée Bollée et rue des deux gares pdf - 987 ko

- SCCV Rueil- Le Lumière

Saint-Cloud

AIP n°2019 119 du 18 juin 2019 autorisant la création et l'exploitation de la ligne 15 Ouest du réseau de transport du Grand Paris Express entre Pont-de-Sèvres et Saint-Denis Pleyel - commuens de Saint Cloud, Suresnes, Rueil-Malmaison, Nanterre, Puteaux, Courbevoie, Bois-Colombes, Genneviliers 92 et l'Île-Saint-Denis 93 pdf - 10.8 Mo

- Sté du Grand Paris

Ville d’Avray

AP complémentaire n° 2019 127 du 26 juillet 2019 à l'arrêté n° 2018 62 du 13 avril 2018 portant classement au titre de la sécurité des ouvrages hydrauliques des barrages et encadrant la gestion des étangs de Corot pdf - 3.2 Mo

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