Les documents du SDAGE 2010-2015

Publié le 10/12/2010 | Mis à jour le 25/11/2011

Le SDAGE du bassin Seine-Normandie a été adopté par le comité de bassin du 29 octobre 2009 qui a également donné un avis favorable sur le programme de mesures. Ces documents ont été arrêtés par le préfet coordonnateur du bassin Seine-Normandie, préfet de la région Ile-de-France, le 20 novembre 2009. Ils sont entrés en vigueur le 17 décembre 2009 avec la publication de cet arrêté au Journal officiel de la République française.
Les documents concernant le SDAGE adoptés par le comité de bassin sont disponibles en téléchargement sur cette page.

Vous trouverez donc sur cette page :

Le

SDAGE Seine Normandie pdf

Annexes
Annexe 4	les objectifs d'état retenus pour chaque masse d'eau zip - 248.5 ko
Annexe 5	les objectifs de réduction des flux de substances dangereuses sur le bassin pdf - 97.9 ko
Annexe 7	la liste des réservoirs biologiques du bassin xls - 315.5 ko
Annexe 8	Le tableau des enjeux pdf - 81.4 ko identifiés pour les unités hydrographiques pouvant correspondre à un périmètre de SAGE sur le bassin Seine-Normandie
Annexes 1,2,3,6,9	autres annexes zip - 733.1 ko

l'évaluation environnementale et l'avis de l'autorité environnementale zip - 2.5 Mo

Les documents d’accompagnement du SDAGE, conformément à l’arrêté du 17 mars 2006

n°	document
1-1	le résumé de l'état des lieux du bassin pdf - 8.2 Mo
1-2	le résumé du registre des zones protégées pdf - 3.6 Mo
1-3	le bilan de la mise en oeuvre pdf - 6.4 Mo
1-4	SAGE pdf - 693.1 ko
1-5	Stations de référence pour la définition du bon état : Conditions de référence pdf - 58.3 ko Tableau des sites de référence pdf - 12.2 ko Fiches-1 zip - 10.6 Mo Fiches-2 zip - 5.6 Mo
2-	Mise à jour de la récupération pdf - 104.7 ko
3-	Résumé_PDM pdf - 409.3 ko
4-	le résumé du programme de surveillance de la qualité des eaux et l'état initial des masses d'eau du bassin pdf - 11.7 Mo
5-	le dispositif de suivi du SDAGE pdf - 85.3 ko
6-	le résumé des dispositions prises pour la consultation et l'information du public pdf - 196.3 ko ainsi que la déclaration environnementale prévue à l’article L122-10 du code de l’environnement
7-	la note d'évaluation du potentiel hydroélectrique du bassin Seine-Normandie pdf - 79.1 ko
8-	le rapport de synthèse sur les eaux souterraines pdf - 119.3 ko

L’état des lieux du bassin Seine-Normandie a été réalisé en 2004. Il a permis d’identifier les masses d’eau, d’évaluer les pressions sur les milieux aquatiques et d’identifier les usages économiques de l’eau. Des cartes de risque de non atteinte des objectifs de la DCE pour les masses d’eau superficielles et souterraines sont publiées dans le document.

Etat des lieux (2004) zip - 11.7 Mo

Annexes de l'état des lieux pdf - 7.1 Mo

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