Les documents du SDAGE du bassin Seine-Normandie 2010-2015

Le SDAGE du bassin Seine-Normandie a été adopté par le comité de bassin du 29 octobre 2009 qui a également donné un avis favorable sur le programme de mesures. Ces documents ont été arrêtés par le préfet coordonnateur du bassin Seine-Normandie, préfet de la région Ile-de-France, le 20 novembre 2009. Ils sont entrés en vigueur le 17 décembre 2009 avec la publication de cet arrêté au Journal officiel de la République française.

Les documents concernant le SDAGE adoptés par le comité de bassin

SDAGE Seine Normandie 2010-2015 pdf

Annexes

Annexe 4 Objectifs d'état retenus pour chaque masse d'eau zip - 248.5 kio

Annexe 5 Objectifs de réduction des flux de substances dangereuses sur le bassin pdf - 97.9 kio

Annexe 7 Liste des réservoirs biologiques du bassin xls - 315.5 kio

Annexe 8 Tableau des enjeux identifiés pour les unités hydrographiques pouvant correspondre à un périmètre de SAGE sur le bassin Seine-Normandie pdf - 81.4 kio

Annexes 1,2,3,6 et 9 zip - 733.1 kio

Evaluation environnementale et avis de l'autorité environnementale zip - 2.5 Mio

Les documents d’accompagnement du SDAGE, conformément à l’arrêté du 17 mars 2006

1.1 Résumé de l'état des lieux pdf - 8.2 Mio

1.2 Résumé du registre des zones protégées pdf - 3.6 Mio

1.3 Bilan de la mise en œuvre du SDAGE 96 pdf - 6.4 Mio

1.4 Avancement des SAGE pdf - 693.1 kio

1-5 Stations de référence pour la définition du bon état

1.5 Conditions de références par type de masses d'eau pdf - 58.3 kio

Tableau des sites de référence pdf - 12.2 kio

Fiches-1 zip - 10.6 Mio

Fiches-2 zip - 5.6 Mio

2- Mise à jour de la récupération des coûts pdf - 104.7 kio

3- Résumé du Programme de mesures du bassin : 2010-2015 pdf - 409.3 kio

4- Résumé du programme de surveillance de l'état des eaux et état actuel pdf - 11.7 Mio

5- Dispositif de suivi du SDAGE pdf - 85.3 kio

6- Résumé des dispositions prises pour l'information et la consultation du public, ainsi que la déclaration environnementale prévue à l'article L122-10 du code de l'environnement pdf - 196.3 kio

7- Potentiel hydroélectrique du bassin Seine Normandie pdf - 79.1 kio

8- Rapport de synthèse sur les eaux souterraines dans le SDAGE pdf - 119.3 kio

Etat des lieux du bassin Seine-Normandie réalisé en 2004

L’état des lieux du bassin Seine-Normandie a été réalisé en 2004. Il a permis d’identifier les masses d’eau, d’évaluer les pressions sur les milieux aquatiques et d’identifier les usages économiques de l’eau. Des cartes de risque de non atteinte des objectifs de la DCE pour les masses d’eau superficielles et souterraines sont publiées dans le document.

Etat des lieux (2004) zip - 11.7 Mio

Annexes de l'état des lieux pdf - 7.1 Mio

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