Mission d’appui du 9 juin 2015
La mission d’appui a pour objet de faciliter la mise en oeuvre de cette compétence en réalisant différents inventaires et en proposant tout outil qu’elle jugera utile. Sa deuxième session s’est tenue le 9 juin dernier, sous la présidence d’Alain VALLET, délégué du bassin Seine Normandie.
Après un rappel sur l’actualité législative et réglementaire, conformément à la feuille de route de la mission, ont été présentés aux membres de la mission un projet d’atlas ainsi que l’espace internet dédié de la mission, hébergé sur le site de la DRIEE. Les échanges se sont ensuite portés sur l’articulation de la GEMAPI avec le SDAGE puis sur un document visant à retenir une vision partagée des contours de la compétence GEMAPI et d’autres compétences associées ou connexes. Ils se sont poursuivis sur le projet d’élaboration d’une doctrine pour promouvoir et accompagner l’émergence d’EPAGE et d’EPTB sur le bassin.
Enfin, ce fut un partage d’expérience autour des réflexions menées en région Haute Normandie présentées par l’Association régionale des syndicats de bassins versants et structures associées (ASYBA)
Le
est disponible?Les documents présentés en séance sont en téléchargement ci-dessous.
Documents de travail
Projet d’atlas