Principes de l’évaluation environnementale
L’évaluation environnementale des documents d’urbanisme est une démarche d’aide à la décision qui prépare et accompagne la construction du document d’urbanisme, et permet de l’ajuster tout au long de son élaboration.
Elle doit contribuer aux choix de développement et d’aménagement et s’assurer de leur pertinence au regard des enjeux environnementaux du territoire. Il s’agit de questionner le projet de territoire au regard des enjeux environnementaux, de manière itérative, au fur et à mesure qu’il se précise.
L’évaluation environnementale doit permettre de comprendre :
- comment les enjeux du territoire sont intégrés par le document d’urbanisme, à la fois en termes de valorisation de ses potentialités et atouts, et de prise en compte et de réduction de ses fragilités ;
- les options envisagées pour l’aménagement et le développement du territoire, comment et selon quels critères les choix ont été effectués ;
- les dispositions et règles que le document instaure en matière d’environnement.
Pour en savoir plus :
- Guide de l’évaluation environnementale des documents d’urbanisme
- Présentation de l’évaluation environnementale (rubrique dédiée aux documents d’urbanisme).