Ouverture et clôture de la chasse pour la campagne 2022-2023
Synthèses des consultations du public
2 juin 2022
Articles
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Espèces susceptibles d’occasionner des dégâts pour la campagne 2022-2023
Synthèses des consultations du public
2 juin 2022
Usages de l’eau en période de sécheresse dans le bassin Seine-Normandie
Synthèses des consultations du public
3 mars 2022
Projet d’arrêté précisant les dispositions d’encadrement de la pêche des poissons migrateurs du bassin Seine-Normandie pour la période 2022-2023
Synthèses des consultations du public
28 janvier 2022
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté définissant les dérogations aux objectifs de qualité du SDAGE Seine Normandie
Synthèses des consultations du public
16 décembre 2021
Projet de plan de gestion des poissons migrateurs du bassin Seine-Normandie 2022-2027
Synthèses des consultations du public
9 décembre 2021
Orsay-Les Ullis (91). Portant dérogation à l’interdiction d’atteinte aux espèces protégées, dans le cadre du projet d’aménagement des diffuseurs des Ulis et de Mondetour
Synthèses des consultations du public
14 septembre 2021
Secteurs d’Information sur les Sols (SIS) de Seine-et-Marne (77)
Synthèses des consultations du public
8 juillet 2021
Secteur d’Information sur les Sols (SIS) dans le Val-de-Marne (94)
Synthèses des consultations du public
6 mars 2020
Secteurs d’Information sur les Sols (SIS) dans Paris (75)
Synthèses des consultations du public
31 janvier 2020
Secteurs d’Information sur les Sols (SIS) dans le Val-d’Oise (95)- 3e vague
Synthèses des consultations du public
19 décembre 2019