Usages de l’eau en période de sécheresse dans le bassin Seine-Normandie
Synthèses des consultations du public
3 mars 2022
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Projet d’arrêté précisant les dispositions d’encadrement de la pêche des poissons migrateurs du bassin Seine-Normandie pour la période 2022-2023
Synthèses des consultations du public
28 janvier 2022
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté définissant les dérogations aux objectifs de qualité du SDAGE Seine Normandie
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16 décembre 2021
Projet de plan de gestion des poissons migrateurs du bassin Seine-Normandie 2022-2027
Synthèses des consultations du public
9 décembre 2021
Orsay-Les Ullis (91). Portant dérogation à l’interdiction d’atteinte aux espèces protégées, dans le cadre du projet d’aménagement des diffuseurs des Ulis et de Mondetour
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14 septembre 2021
Secteurs d’Information sur les Sols (SIS) de Seine-et-Marne (77)
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8 juillet 2021
Secteur d’Information sur les Sols (SIS) dans le Val-de-Marne (94)
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6 mars 2020
Secteurs d’Information sur les Sols (SIS) dans Paris (75)
Synthèses des consultations du public
31 janvier 2020
Secteurs d’Information sur les Sols (SIS) dans le Val-d’Oise (95)- 3e vague
Synthèses des consultations du public
19 décembre 2019
Secteurs d’Information sur les Sols (SIS) en Seine-et-Marne (77) 2e vague
Synthèses des consultations du public
21 novembre 2019
Secteur d’Information sur les Sols (SIS) dans le Val-de-Marne (94)
Synthèses des consultations du public
20 juin 2019