Synthèse de la consultation du public sur les projets d’arrêtés de désignation et de délimitation des zones vulnérables du bassin Seine-Normandie
Synthèses des consultations du public
17 juillet 2026
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Projet de renaturation de l’Yvette, prairies de Coubertin à Saint-Rémy-lés-Chevreuse (78)
Synthèses des consultations du public
4 juin 2026
Projet de sécurisation de la prise d’eau de l’usine d’eau potable de Neuilly-sur-Marne (93) – Demande de dérogation espèces protégées
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12 mai 2026
Cirque naturel de l’Essonne à Corbeil-Essonnes (91) : demande de dérogation espèces protégées
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26 février 2026
Projet d’aménagement de la parcelle R08 ZAC de Villaroy à Guyancourt (78) : demande de dérogation espèces protégées
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12 janvier 2026
Consultation du public sur le projet Opération quartier gare de Goussainville (95) : demande de dérogation espèces protégées
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12 janvier 2026
Projet d’arrêté encadrant la pêche des poissons migrateurs sur le bassin Seine-Normandie 2026-2027
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15 décembre 2025
ZAC Campus Grand Parc à Villejuif et l’Haÿ-les-Roses (94) – demande de prolongation de délai de la dérogation espèces protégées accordée entre 2017 et 2024
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10 décembre 2025
Projet d’arrêté autorisant la destruction d’espèces chassables pour les aérodromes
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25 septembre 2025
Projet de la ZAC du fort d’Aubervilliers (phase 2) - Aubervilliers et Pantin (93) : demande de dérogation espèces protégées
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16 septembre 2025
Consultation du public sur les Secteurs d’Informations sur les Sols (SIS) du Val-d’Oise (95)
Synthèses des consultations du public
10 juin 2025