Projet d’aménagement de la parcelle R08 ZAC de Villaroy à Guyancourt (78) : demande de dérogation espèces protégées
Synthèses des consultations du public
12 janvier 2026
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Consultation du public sur le projet Opération quartier gare de Goussainville (95) : demande de dérogation espèces protégées
Synthèses des consultations du public
12 janvier 2026
Projet d’arrêté encadrant la pêche des poissons migrateurs sur le bassin Seine-Normandie 2026-2027
Synthèses des consultations du public
15 décembre 2025
ZAC Campus Grand Parc à Villejuif et l’Haÿ-les-Roses (94) – demande de prolongation de délai de la dérogation espèces protégées accordée entre 2017 et 2024
Synthèses des consultations du public
10 décembre 2025
Projet d’arrêté autorisant la destruction d’espèces chassables pour les aérodromes
Synthèses des consultations du public
25 septembre 2025
Projet de la ZAC du fort d’Aubervilliers (phase 2) - Aubervilliers et Pantin (93) : demande de dérogation espèces protégées
Synthèses des consultations du public
16 septembre 2025
Ouverture de la chasse : projets d’arrêtés des départements de la petite couronne parisienne, campagne 2025-2026
Synthèses des consultations du public
16 avril 2025
Espèces susceptibles d’occasionner des dégâts : projets d’arrêtés des départements de la petite couronne parisienne, campagne 2025-2026
Synthèses des consultations du public
16 avril 2025
Projet d’arrêté inter-préfectoral portant autorisation des régulateurs faune de SNCF Réseau, ligne Atlantique
Synthèses des consultations du public
19 mars 2025
Seine-et-Marne (77) : demande de dérogation pour atteinte à des espèces protégées dans le cadre du projet de liaison routière de l’Est Francilien
Synthèses des consultations du public
13 février 2025
Arrêté interdisant la pêche du saumon atlantique (Salmo salar) sur le bassin Seine-Normandie pour l’année 2025
Synthèses des consultations du public
20 janvier 2025