Les documents du programme de mesure 2010-2015

Le SDAGE du bassin Seine-Normandie a été adopté par le comité de bassin du 29 octobre 2009 qui a également donné un avis favorable sur le programme de mesures. Ces documents ont été arrêtés par le préfet coordonnateur du bassin Seine-Normandie, préfet de la région Ile-de-France, le 20 novembre 2009. Ils sont entrés en vigueur le 17 décembre 2009 avec la publication de cet arrêté au Journal officiel de la République française.

Le programme de mesures (PdM) du bassin Seine-Normandie

Thématique PdM 1-9 pdf - 1.5 Mio

Partie thématique qui présente les mesures par grand thème sur l'ensemble du bassin

Liste fiches par unité hydrographique PdM 2-9 pdf - 167.2 kio

Fiches par territoire

Des fiches par territoire pour chacune des 77 unités hydrographiques du bassin, qui présentent les principales mesures identifiées pour atteindre les objectifs fixés sur chacun de ces périmètres. Ces fiches sont regroupées par commission territoriales :

Bocages normands PdM 3-9 pdf - 2 Mio

Seine Aval PdM 6-9 pdf - 6.2 Mio

Rivières d'Ile de France PdM 4-9 pdf - 3.6 Mio

Vallées d'Oise PdM 8-9 pdf - 3.6 Mio

Vallées de Marne PdM 7-9 pdf - 2.3 Mio

Seine Amont PdM 5-9 pdf - 1.2 Mio

Annexes et abréviations PdM 9-9 pdf - 605.6 kio

Cartes du découpage des régions du bassin en unités hydrographiques

Basse Normandie pdf - 654.3 kio

Bourgogne pdf - 312.7 kio

Centre pdf - 456.8 kio

Champagne Ardenne pdf - 430.6 kio

Haute Normandie pdf - 597.5 kio

Ile de France pdf - 452.2 kio

Lorraine (département des Ardennes) pdf - 249.6 kio

Picardie pdf - 867.4 kio

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