Les synthèses des consultations du public
Synthèse des observations du public sur le projet d’arrêté interpréfectoral portant autorisation des régulateurs faune de SNCF (...)
Synthèse des observations du public
24 septembre 2024
Synthèse des observation du public relatives au projet d’arrêté d’orientations pour la mise en oeuvre coordonnée des mesures de limitation ou de (...)
La synthèse de la consultation du public.
19 juillet 2024
Synthèse de la consultation sur l’arrêté-cadre inter-préfectoral définissant, pour Paris, les Hauts-de-Seine, la Seine-Saint-Denis et le Val-de-Marne, (...)
Synthèse de la consultation
18 juillet 2024
Projet d’arrêté modificatif relatif aux mesures d’exploitation pour la dévalaison des anguilles - Méricourt (78)
Synthèse des observations du public
1er juillet 2024
Jouars Pontchartrain (78) – Demande de dérogation pour atteinte à des espèces protégées dans le cadre du projet de réhabilitation de château de Jouars (...)
Synthèse des observations du public sur la demande de dérogation aux interdictions d’atteinte à des espèces protégées pour le projet de réhabilitation du château de Jouars Pontchartrain (78)
28 mai 2024
Ouverture de la chasse : projets d’arrêtés départementaux Paris et départements de la petite couronne parisienne, campagne (...)
La synthèse des observations du public sur les projets d'arrêtés d'ouverture de la chasse PPC 2024 2025
17 mai 2024
Espèces susceptibles d’occasionner des dégâts : projets d’arrêtés pour Paris et les départements de Petite couronne, campagne (...)
La synthèse des observations du public sur les projets d'arrêtés ESOD PPC 2024 2025
16 mai 2024
Secteurs d’Information sur les Sols (SIS) de Seine-et-Marne (77), mise à jour
Synthèse des observation du public sur la mise à jour 2024 des SIS du département de Seine-et-Marne.
29 mars 2024