Outils et guides à destination des porteurs de projet
Guides de la DRIEAT pour l’élaboration des dossiers réglementaires (police de l’eau et ICPE)
La DRIEAT propose à l’ensemble des acteurs du territoire francilien :
- des principes simples pour mieux gérer les eaux de pluie. Découvrez la plaquette :
- un guide technique pour l’élaboration des dossiers loi sur l’eau. Consultez le guide :
Autres guides et liens utiles
Guide du Cerema sur la rubrique 2.1.5.0 (2014) - Repères pour l’instruction des dossiers loi sur l’eau concernant la rubrique 2.1.5.0 correspondant aux rejets des eaux pluviales Le site national de l’assainissement concernant le pluvialRéférentiels techniques
- Guide "Infiltrer les eaux pluviales, c’est aussi maîtriser les flux polluants", LEESU/OPUR. Ce guide aborde un autre intérêt de l’infiltration des eaux pluviales : l’interception d’une grande partie des polluants transportés par les eaux qui ruissellent. Des recherches en hydrologie urbaine ont en effet démontré que le sol joue naturellement le rôle de « filtre », et préserve ainsi la qualité des eaux superficielles et souterraines.
- Référentiel pour une gestion à la source des eaux pluviales dans la métropole du Grand Paris, APUR. Élaboré dans le cadre du plan d’action pour la reconquête de la qualité de l’eau en vue de la Baignade en Marne et en Seine en héritage des JOP 2024 et du schéma directeur d’assainissement de la zone agglomérée parisienne.
- Guide sur tous les aspects de la gestion des eaux pluviales. L’instruction technique IT 77-284 n’est plus ; elle a constitué pendant des décennies une référence pour les bureaux d’études publics et privés et est remplacée par le Memento Technique 2017 qui devient la référence générale sur la gestion des eaux pluviales. Un travail d’endurance de plus de dix années, de concertations d’idées et de savoirs, trouve ici sa concrétisation :
- Site du Graie
- Site de l’ADOPTA
Séminaire aménageons sous la pluie - 2019
Retrouvez sur la plate-forme dédiée les présentations et les échanges du séminaire « Aménageons sous la pluie : pour une gestion durable des eaux pluviales » co-organisé par la DRIEAT, le SIAAP, l’Agence de l’Eau Seine-Normandie et le Cluster Eau-Milieux-Sols. Innovations, retours d’expériences, ateliers thématiques : un recueil d’exemples et de solutions pour la gestion des eaux pluviales !
Outils d’aide à la conception et au dimensionnement des ouvrages
- Outil Parapluie 2017 (INSA Lyon, B.Chocat et al) - Pour le dimensionnement des techniques alternatives dans le cadre de petits projets : il propose, en complétant un certain nombre d’informations (volume de stockage à la parcelle et débit de fuite, surface aménagée, de toiture, pente, etc.), de déterminer la solution d’aménagement la plus favorable tout en proposant un dimensionnement des ouvrages. Télécharger la plaquette :
- Découvrez le communiqué de presse
- Document d’orientation pour une meilleure maîtrise des pollutions dès l’origine du ruissellement. – Novembre 2011, 80 pages.
- Outil Faveur 2017 – Performances des toitures végétalisées, CEREMA.
Guides et outils en lien avec l’urbanisme
Financeurs
- Site de l’Agence de l’eau Seine-Normandie (AESN)
- Plateforme des aides régionales de la Région Île-de-France : adaptation au changement climatique, mesures pour la gestion des eaux en ville, dispositifs paysagers de maîtrise des ruissellements d’eaux pluviales.