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Bilan 2019 de la production de logements dans les territoires de l’Île-de-France
Le Schéma régional de l’habitat et de l’hébergement (SRHH) fixe les objectifs à atteindre en matière de construction et d’amélioration du parc de logements pour chaque intercommunalité francilienne. Sur l’année 2019, 80 035 logements ont été autorisés en Île-de-France, soit un nombre élevé d’autorisations, supérieur aux objectifs du SRHH bien qu’en recul (…)
18 janvier 2021
La prise en compte de la congestion dans la modélisation des transports en commun.
La DRIEA a publié cette fiche repère qui vise à présenter le modèle Modus de modélisation des déplacements ainsi que la prise en compte de la congestion dans le comportement des usagers.
13 janvier 2021
La construction de logements dans le Val-de-Marne - 1e semestre 2019
La DRIEA a publié la note du 1er semestre 2019 sur la construction de logements dans le Val-de-Marne et dans 6 communes de l'Essonne.
5 octobre 2020
Travaux ou aménagement en site classé
Ce guide destiné aux communes et porteurs de projets précise les niveaux de prise de décision (préfet ou ministre) selon les types de travaux demandés, les éléments à transmettre, les délais d’instruction, les contacts pour une bonne instruction des dossiers.
25 septembre 2020
Infractions à la réglementation sur les déchets
Guide des sanctions administratives et des constats pénaux à l’usage des communes - 2020.
24 septembre 2020
Charte d’engagement entre la DRIEAT et les bureaux d’études
Dans le cadre de l'Autorisation environnementale, la DRIEAT propose une charte d'engagement aux bureaux d'études. Elle liste par exemple ses attentes dans le cadre de la phase amont et de la phase d’instruction des dossiers. Elle propose aussi d'instaurer un dialogue annuel avec les bureaux d'études pour discuter d'éventuels points de blocage ou pour (…)
10 septembre 2020
Bilan à mi parcours de la SLGRI
Après trois ans de travail, force est de constater que la stratégie de gestion du risque inondation de la métropole francilienne avance. Un bilan des actions menées depuis le début de la mise en œuvre fin 2016 de cette stratégie de gestion du risque inondation dans la métropole francilienne, vient en effet d'être dressé par la DRIEAT et ses partenaires : (…)
4 septembre 2020
Fiche repère - Les sociétés publiques locales d’aménagement d’intérêt national (SPLA-IN)
La DRIEAT a publié une fiche repère relative aux sociétés publiques locales d’aménagement d’intérêt national, afin de favoriser la coopération entre l’État et les collectivités locales sur les opérations d’intérêts générales (OIN).
31 août 2020