Ouverture de la chasse : projets d’arrêtés des départements de la petite couronne parisienne, campagne 2025-2026
Consultation publique
16 avril 2025
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Espèces susceptibles d’occasionner des dégâts : projets d’arrêtés des départements de la petite couronne parisienne, campagne 2025-2026
Consultation publique
16 avril 2025
Vert-Saint-Denis (77) : demande de dérogation pour atteinte à des espèces protégées dans le cadre du projet RN105 - reprise par APRR du tronçon sud
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8 janvier 2025
Schéma Départemental de Gestion Cynégétique 2024-2030 dans les départements de Paris, des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne
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12 décembre 2024
Projet de plan de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE) des infrastructures de transports terrestres de l’État dans le Val-de-Marne
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7 novembre 2024
Donnez votre avis sur l’avenir de l’eau : les enjeux de la gestion de l’eau et des risques d’inondation sur le bassin Seine-Normandie
Consultation publique
25 octobre 2024
Plan de prévention du bruit dans l’environnement des infrastructures de transports terrestres de l’État en Seine-Saint-Denis
Consultation publique
15 octobre 2024
Plan de prévention du bruit dans l’environnement des infrastructures ferroviaires de l’État pour Paris (75)
Consultation publique
10 septembre 2024
Usages de l’eau en période de sécheresse sur le bassin Seine-Normandie : révision de l’arrêté d’orientations de bassin
Consultation publique
25 avril 2024
Paris : Arrêté de prélèvement – introduction de Lapins de garenne issus du site de l’Hôtel national des Invalides
Consultation publique
21 décembre 2023