Les outils pour réaliser une évaluation des incidences Natura 2000
Premier contact
Dès la conception du projet sur ou à proximité d’un site Natura 2000, il est recommandé de prendre l’attache des animateurs des sites Natura 2000 concernés.
Les tableaux ci-dessous récapitulent un certain nombre d’outils pouvant être utiles pour la compréhension et l’élaboration des EIN. Cette liste n’est pas exhaustive.
Outils utiles pour la compréhension des évaluations d’incidences Natura 2000
Description des outils de compréhension d’une EIN
Accès aux pages dédiées
Comprendre le principe, l’objectif et qui fait quoi concernant les évaluations d’incidences Natura 2000
Outils d’élaboration d’une évaluation d’incidences Natura 2000
Description des outils d’élaboration d’une EIN
Accès aux outils
Trame d’un dossier d’évaluation des incidences Natura 2000. Ce document peut être utilisé par les porteurs de projets eux-mêmes ou par les bureaux d’études pour élaborer leur dossier.
Aider à réaliser un diagnostic de la situation, pour évaluer rapidement si le projet est ou non susceptible de détruire, de dégrader ou de perturber l’existence des espèces et des milieux naturels protégés au titre de Natura 2000. Lorsque le formulaire permet de conclure à l’absence d’incidence suite à une analyse du projet et des enjeux, il pourra tenir lieu d’évaluation des incidences Natura 2000 pour les petits projets.
Outils pour trouver les informations spécifiques aux sites Natura 2000 franciliens
Description des outils pour trouver l’information
Accès aux outils
Les fiches d’identité de chaque site N2000 permettent de retrouver les contacts des animateurs, les documents d’objectifs et les formulaires standard de données.
Qu’est-ce qu’un formulaire standard de données (FSD), dont la consultation est indispensable pour lister les habitats et espèces qu’il s’agit de ne pas menacer ?
Les fiches relatives aux espèces d’intérêt communautaire permettent de rechercher leurs spécificités (alimentation, migration, etc.) afin d’étudier si le projet aura des incidences sur leur cycle de vie.
Site internet de la Région Ile-de-France dédié aux sites Natura 2000 : description, formulaires pour des aides financières (animation, contrats, chartes), documents récents sur chaque site Natura 2000.