Consultation du public sur le projet d’aménagement de la parcelle R08 ZAC de Villaroy à Guyancourt (78) : demande de dérogation espèces protégées
Consultation publique
12 janvier 2026
Articles
Filtrer les articles
Consultation du public sur le projet Opération quartier gare de Goussainville (95) : demande de dérogation espèces protégées
Consultation publique
12 janvier 2026
Projet d’arrêté encadrant la pêche des poissons migrateurs sur le bassin Seine-Normandie 2026-2027
Consultation publique
15 décembre 2025
ZAC Campus Grand Parc à Villejuif et l’Haÿ-les-Roses (94) – demande de prolongation de délai de la dérogation espèces protégées accordée entre 2017 et 2024
Consultation publique
10 décembre 2025
Consultation du public sur les projets d’arrêtés relatifs à la protection des sites géologiques du Val-d’Oise (95)
Consultation publique
4 décembre 2025
Consultation du public portant sur le projet d’arrêté préfectoral de protection de biotope de l’étang Neuf et de l’étang Vieux - Saclay (91)
Consultation publique
9 octobre 2025
Consultation du public sur le projet d’arrêté de protection de biotope et d’habitat naturel "Mares et mouillères du plateau de Saclay" (91)
Consultation publique
9 octobre 2025
Projet d’arrêté autorisant la destruction d’espèces chassables pour les aérodromes
Consultation publique
25 septembre 2025
Consultation du public sur les Secteurs d’Informations sur les Sols (SIS) du Val-d’Oise (95)
Consultation publique
10 juin 2025
Schéma Départemental de Gestion Cynégétique 2024-2030 dans les départements de Paris, des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne
Consultation publique
12 décembre 2024