Projets en Seine-Saint-Denis
Depuis le 1er janvier 2022, les avis de la MRAe ne sont publiés que sur son site internet.
2021
2020
Projets de demande d’autorisation ICPE et installations minières :
Projets d’aménagement, de construction (hors ICPE et installations minières) :
2019
Projets de demande d’autorisation ICPE et installations minières :
Projets d’aménagement, de construction (hors ICPE et installations minières) :
2018
Projets de demande d’autorisation ICPE et installations minières :
Projets d’aménagement, de construction (hors ICPE et installations minières) :
2017
Projets de demande d’autorisation ICPE et installations minières :
Projets d’aménagement, de construction (hors ICPE et installations minières) :
2016
Projets de demande d’autorisation ICPE et installations minières :
Projets d’aménagement, de construction (hors ICPE et installations minières) :
2015
Projets de demande d’autorisation ICPE :
Projets d’aménagement, de construction (hors ICPE) :
2014
Projets de demande d’autorisation ICPE :
Projets d’aménagement, de construction (hors ICPE) :
2013
Projets de demande d’autorisation ICPE :
Projets d’aménagement, de construction (hors ICPE) :
- Avis sur le projet de réalisation de la ZAC du Clos d’Ambert à Noisy-le-Frand : ABSENCE D’OBSERVATION
- Avis sur le projet de modification de la ZAC Sud-Confluence à Saint-Denis : ABSENCE D’OBSERVATION
- Avis sur le projet d’aménagement de Maille Horizon Nord à Noisy-le-Grand : ABSENCE D’OBSERVATION
- Avis sur le projet de création de ZAC de Maison-Blanche à Neuilly-sur-Marne : ABSENCE D’OBSERVATION
- Avis sur le projet de création de ZAC Nozal Front Populaire à Aubervillers et Saint-Denis : ABSENCE D’OBSERVATION
- Avis sur le projet d’aménagement du quartier de la Cité du Nord à Drancy : ABSENCE D’OBSERVATION
2012
Projets de demande d’autorisation ICPE :
Projets d’aménagement, de construction (hors ICPE) :
- Avis sur le projet de sécurisation des terrains sous-minés du parc de la Fosse Maussoin à Clichy-sous-Bois : ABSENCE D’OBSERVATION
- Avis sur le projet d’aménagement de la ZAC Alstom-Confluences à Saint-denis - SANS OBSERVATION
- Avis sur le projet de création de ZAC de la Mare Huguet à Rosny-sous-Bois - Avis TACITE
- Avis sur le projet de création de ZAC Porte de St Ouen à St Ouen - Avis TACITE
- Avis sur le projet de création de ZAC de l’Horloge à Romainville - Avis TACITE
2011
- Avis sur aménagements des espaces publics extérieurs du quartier Montceleux et Pont-Blanc à Sevran - AVIS tacite
- Avis sur le projet de rénovation urbaine de la Cité du Nord à Drancy - Avis TACITE
- Avis sur le projet de restructuration du centre commercial Charcot à Sevran - Avis TACITE
- Avis sur l’aménagement des espaces extérieurs du programme de rénovation urbaine et sociale Bel Air Grands Pêchers à Montreuil - Avis TACITE
- Avis sur le projet extension de la ZAC Dupont à Saint-Denis - Avis TACITE