2024 - Cas par cas - 92

Suivi des dossiers au cas par cas
Retrouvez tous les documents disponibles sur les projets soumis au cas par cas
N° formulaire et fichiers téléchargeables Commune et intitulé projet Date réception Date limite décision En cours
Le Plessis-Robinson - Construction de logements et de commerces avenue Descartes au sein du parc d’activités Novéos 13/11/2024 18/12/2024
Clichy - Construction d’un programme mixte îlot Sellier 29/10/2024 03/12/2024
Puteaux - Création et d’exploitation d’un forage d’irrigation des espaces verts et fontaines 24/10/2024 28/11/2024
Le Plessis-Robinson - Construction d’un ensemble immobilier et d’un centre de remise en forme quartier Novéos 18/10/2024 22/11/2024
Levallois-Perret - Construction de logements et de commerces rue Danton 10/10/2024 14/11/2024
Montrouge - Construction d’un programme immobilier mixte avenues Brossolette et de la Marne 02/10/2024 06/11/2024
Nanterre - Construction de logements et d’une crèche sur la ZAC du Petit-Nanterre 20/09/2024 25/10/2024
Suresnes - Réhabilitation d’un immeuble de bureaux en clinique psychiatrique et résidence d’habitation 05/09/2024 10/10/2024
Asnières-sur-Seine - Réaménagement du parc Robinson 12/08/2024 16/09/2024
Asnières-sur-Seine - Restructuration d’un ensemble de bureaux en un projet mixte quai Aulagnier 06/08/2024 10/09/2024
Meudon - Construction d’un espace mixte de résidences étudiantes, co-living, padel et commerces avenue du Maréchal Juin 12/07/2024 16/08/2024
Rueil-Malmaison - Construction et réhabilitation d’un ensemble immobilier cours de Lesseps 03/07/2024 07/08/2024
Clichy - Construction d’un ensemble immobilier au 30 rue Mozart 17/06/2024 22/07/2024
Châtillon - Construction du stade nautique Châtillon Malakoff 24/06/2024 30/07/2024
Le Plessis-Robinson - Extension du bâtiment Terra dans le parc Novéos 18/06/2024 23/07/2024
Garches - Recours pour reconstruction du poste source Enedis Buzenval 06/05/2024 06/07/2024
Montrouge - Construction d’un doublet géothermique dans la nappe du Dogger, d’une centrale et du réseau de chaleur associés 18/04/2024 23/05/2024
Châtillon - Construction d’un ensemble immobilier mixte Vecteur Sud avenue de la République 12/04/2024 17/05/2024
Ville-d’Avray - Création d’une chaufferie bas carbone et d’un réseau de chaleur sur la résidence des Cèdres 12/04/2024 17/05/2024
Clichy - Construction d’un ensemble immobilier à usage résidentiel et hôtelière rue Mozart 05/04/2024 10/05/2024
Gennevilliers - Construction d’un collège avec gymnase 02/04/2024 07/05/2024
Asnières-sur-Seine - Construction d’un gymnase et d’une cour du collège Malraux 09/02/2024 15/03/2024
Colombes - Construction d’un ensemble immobilier de logements et commerces avenue Stalingrad 01/02/2024 07/03/2024
Garches - Reconstruction du poste source Enedis Buzenval 19/01/2024 23/02/2024
Suresnes - Restauration et réhabilitation de l’École de plein air pour l’installation du Musée-mémorial du terrorisme 05/01/2024 09/02/2024
Asnières-sur-Seine - Construction de deux immeubles de logements lot B3B4 de la ZAC PSA 04/01/2024 08/02/2024
Villeneuve-la-Garenne - Construction immobilière boulevard Gallieni 22/12/2023 26/01/2024

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