2025 - Cas par cas - 92

Suivi des dossiers au cas par cas
Retrouvez tous les documents disponibles sur les projets soumis au cas par cas
Les dossiers déposés après le 3 septembre 2025 ainsi que les décisions adoptées les concernant sont accessibles sur le portail de l’évaluation environnementale : https://evaluation-environnementale.ecologie.gouv.fr/#/public/portalReviews
N° formulaire et fichiers téléchargeables Commune et intitulé projet Date réception Date limite décision En cours
Antony - Projet de géothermie profonde au Dogger 30/09/2025 04/11/2025
Clichy - Construction d’un ensemble immobilier rue Olof Palme 24/09/2025 29/10/2025
Gennevilliers- Projet de renouvellement urbain 14/08/2025 18/09/2025
Levallois-Perret et Paris 17ème arrondissement - construction d’un hôtel de logistique urbaine 31/07/2025 15/09/2025 En cours
Montrouge - Construction de logements et de commerces 01/08/2025 05/09/2025
Clamart - Construction de logements rue Edison 28/07/2025 01/09/2025
Bagneux - Construction du lot G1 dans la ZAC écoquartier Victor Hugo 18/07/2025 22/08/2025
Rueil-Malmaison - Aménagement d’un ensemble immobilier de logements rue Gallieni 20/05/2025 24/06/2025
Clichy - Construction d’un ensemble immobilier à usage résidentiel rue Mozart 19/05/2025 23/06/2025
Villeneuve-la-Garenne - Création d’un aménagement urbain avenue Sangnier 07/05/2025 11/06/2025
Levallois-Perret - Construction d’un ensemble immobilier rue Baudin 30/04/2025 04/06/2025
Nanterre - Construction d’un immeuble de bureaux et services dans la ZAC des Groues 16/04/2025 21/05/2025
Gennevilliers - Construction d’un parc d’activités rue du Moulin de la Cage 11/04/2025 16/05/2025
Colombes - Renouvellement urbain du quartier des Musiciens 20/03/2025 24/04/2025
Puteaux - aménagement du site Jean Moulin à la Défense 28/02/2025 04/04/2025
Rueil-Malmaison - Construction d’un ensemble immobilier avenue de Colmar et avenue Victor Hugo 26/02/2025 02/04/2025
Vanves - Requalification du Clos Montholon 24/02/2025 31/03/2025
Bagneux - Création du lot L1 de la ZAC Écoquartier Victor Hugo 29/01/2025 05/03/2025
Levallois - Création d’un doublet géothermique au Dogger 24/01/2025 28/02/2025
Asnières-sur-Seine - Construction d’un ensemble immobilier sur les lots B3 et B4 de la ZAC PSA 13/01/2025 17/02/2025
Asnières-sur-Seine - Construction d’un immeuble de logements lot D1 sur le site Patinoire Nord 07/01/2025 11/02/2025

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