Ouverture de la chasse : projets d’arrêtés des départements de la petite couronne parisienne, campagne 2025-2026
Synthèses des consultations du public
16 avril 2025
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Espèces susceptibles d’occasionner des dégâts : projets d’arrêtés des départements de la petite couronne parisienne, campagne 2025-2026
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16 avril 2025
Projet d’arrêté inter-préfectoral portant autorisation des régulateurs faune de SNCF Réseau, ligne Atlantique
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19 mars 2025
Seine-et-Marne (77) : demande de dérogation pour atteinte à des espèces protégées dans le cadre du projet de liaison routière de l’Est Francilien
Synthèses des consultations du public
13 février 2025
Arrêté interdisant la pêche du saumon atlantique (Salmo salar) sur le bassin Seine-Normandie pour l’année 2025
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20 janvier 2025
Vert-Saint-Denis (77) : demande de dérogation pour atteinte à des espèces protégées dans le cadre du projet RN105 - reprise par APRR du tronçon sud
Synthèses des consultations du public
8 janvier 2025
Synthèse des observations du public sur le projet d’arrêté inter-préfectoral portant autorisation des régulateurs faune de SNCF Réseau
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31 octobre 2024
Synthèse des observations du public sur le projet d’arrêté interpréfectoral portant autorisation des régulateurs faune de SNCF Réseau
Synthèses des consultations du public
24 septembre 2024
Projet d’arrêté modificatif relatif aux mesures d’exploitation pour la dévalaison des anguilles - Méricourt (78)
Synthèses des consultations du public
1er juillet 2024