Les synthèses des consultations du public
Projet d’aménagement de la parcelle R08 ZAC de Villaroy à Guyancourt (78) : demande de dérogation espèces protégées
Synthèse de la participation du public sur la demande de dérogation pour atteinte à des espèces protégées dans le cadre du projet d'aménagement de la parcelle R8a – ZAC de Villaroy Guyancourt (78)
12 janvier 2026
Consultation du public sur le projet Opération quartier gare de Goussainville (95) : demande de dérogation espèces protégées
Synthèse de la consultation du public sur le projet quartier gare de Goussainville (95)
12 janvier 2026
Projet d’arrêté encadrant la pêche des poissons migrateurs sur le bassin Seine-Normandie 2026-2027
Synthèse des observations du public sur le projet d’arrêté encadrant la pêche des poissons migrateurs sur le bassin Seine-Normandie pour la période 2026-2027 et arrêté signé.
15 décembre 2025
ZAC Campus Grand Parc à Villejuif et l’Haÿ-les-Roses (94) – demande de prolongation de délai de la dérogation espèces protégées accordée entre (…)
Synthèse de la participation du public en application de l’article L.123-19-2 du code de l’environnement : Demande de prolongation de délai de dérogation pour atteinte à des espèces protégées dans le cadre ZAC Campus Grand Parc à Villejuif et l’Haÿ-les-Roses (94)
10 décembre 2025
Projet d’arrêté autorisant la destruction d’espèces chassables pour les aérodromes
Synthèse des observations du public, consulté du 25 septembre au 15 octobre 2025 inclus, sur le projet d’arrêté autorisant la destruction d’espèces chassables pour les aérodromes.
25 septembre 2025
Projet de la ZAC du fort d’Aubervilliers (phase 2) - Aubervilliers et Pantin (93) : demande de dérogation espèces protégées
Synthèse de la participation du public au projet d’arrêté portant dérogation à l’interdiction d’atteinte aux espèces protégées, dans le cadre du projet de la ZAC du fort d’Aubervilliers (phase 2) sur les communes d’Aubervilliers et de Pantin (93).
16 septembre 2025
Ouverture de la chasse : projets d’arrêtés des départements de la petite couronne parisienne, campagne 2025-2026
Synthèse des observations du public sur l'ouverture de la chasse 2025-2026, dans les départements 92, 93 et 94, suite à la consultation du public du 16 au 30 avril 2025.
16 avril 2025
Espèces susceptibles d’occasionner des dégâts : projets d’arrêtés des départements de la petite couronne parisienne, campagne 2025-2026
Synthèse des observations du public sur les projets d’arrêtés ESOD des départements 92, 93 et 94, suite à la consultation du public du 16 au 30 avril 2025.
16 avril 2025