Les synthèses des consultations du public
Espèces susceptibles d’occasionner des dégâts : projets d’arrêtés pour Paris et les départements de Petite couronne, campagne 2024-2025
La synthèse des observations du public sur les projets d'arrêtés ESOD PPC 2024 2025
16 mai 2024
Secteurs d’Information sur les Sols (SIS) de Seine-et-Marne (77), mise à jour
Synthèse des observation du public sur la mise à jour 2024 des SIS du département de Seine-et-Marne.
29 mars 2024
Projet ALTIVAL partie Nord, sur les communes de Noisy-le-Grand (93), Bry-sur-Marne (94), Villiers-sur-Marne (94) et Champigny-sur-Marne (94) – (…)
Synthèse des observations du public
19 janvier 2024
Consultation sur l’arrêté d’encadrement de la pêche des poissons migrateurs du bassin Seine-Normandie pour la période 2024-2025
Synthèse des réponses à la consultation du public
22 décembre 2023
Projet d’arrêté établissant le programme d’actions régional en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d’origine (…)
Synthèse de la consultation du public
1er décembre 2023
Plaisir (78) – Demande de dérogation pour atteinte à des espèces protégées dans le cadre du projet de bâtiment de psychiatrie, porté par le Centre (…)
Synthèse des observations du public
30 novembre 2023
Secteurs d’Information sur les Sols (SIS) en Seine-Saint-Denis (93), mise à jour
Synthèse des observations du public sur les SIS en Seine-Saint-Denis
20 septembre 2023
Secteurs d’Information sur les Sols (SIS) des Hauts-de-Seine (92), mise à jour
Synthèse des observations du public sur les SIS des Hauts-de-Seine
20 septembre 2023