Les synthèses des consultations du public (page 1.125)

Seine-et-Marne (77) : demande de dérogation pour atteinte à des espèces protégées dans le cadre du projet de liaison routière de l’Est Francilien

Synthèse de la participation du public à la demande de dérogation pour atteinte à des espèces protégées dans le cadre du projet de liaison routière de l’Est Francilien - Seine-et-Marne (77)

Synthèses des consultations du public

13 février 2025

Arrêté interdisant la pêche du saumon atlantique (Salmo salar) sur le bassin Seine-Normandie pour l’année 2025

Arrêté et synthèse des observations du public sur le projet d’arrêté interdisant la pêche du saumon atlantique (Salmo salar) sur le bassin Seine-Normandie pour l’année 2025

Eau et milieux aquatiques
Synthèses des consultations du public

20 janvier 2025

Vert-Saint-Denis (77) : demande de dérogation pour atteinte à des espèces protégées dans le cadre du projet RN105 - reprise par APRR du tronçon sud

Synthèse des observations du public APRR RN105 Sison Amome

Consultation publique
Synthèses des consultations du public

8 janvier 2025

Synthèse des observations du public sur le projet d’arrêté inter-préfectoral portant autorisation des régulateurs faune de SNCF Réseau

Synthèse des observations du public sur le projet d’arrêté inter-préfectoral portant autorisation des régulateurs faune de SNCF Réseau pour la destruction d’animaux en divagation représentant un risque pour la sécurité publique à l’intérieur de l’emprise de la Ligne Grande Vitesse (LGV) Nord Européenne constituée des lignes ferroviaires n° 216000 et (…)