Les synthèses des consultations du public
Projet d’arrêté modificatif relatif aux mesures d’exploitation pour la dévalaison des anguilles - Méricourt (78)
Synthèse des observations du public
1er juillet 2024
Jouars Pontchartrain (78) – Demande de dérogation pour atteinte à des espèces protégées dans le cadre du projet de réhabilitation de château de (…)
Synthèse des observations du public sur la demande de dérogation aux interdictions d’atteinte à des espèces protégées pour le projet de réhabilitation du château de Jouars Pontchartrain (78)
28 mai 2024
Ouverture de la chasse : projets d’arrêtés départementaux Paris et départements de la petite couronne parisienne, campagne 2024-2025
La synthèse des observations du public sur les projets d'arrêtés d'ouverture de la chasse PPC 2024 2025
17 mai 2024
Espèces susceptibles d’occasionner des dégâts : projets d’arrêtés pour Paris et les départements de Petite couronne, campagne 2024-2025
La synthèse des observations du public sur les projets d'arrêtés ESOD PPC 2024 2025
16 mai 2024
Secteurs d’Information sur les Sols (SIS) de Seine-et-Marne (77), mise à jour
Synthèse des observation du public sur la mise à jour 2024 des SIS du département de Seine-et-Marne.
29 mars 2024
Projet ALTIVAL partie Nord, sur les communes de Noisy-le-Grand (93), Bry-sur-Marne (94), Villiers-sur-Marne (94) et Champigny-sur-Marne (94) – (…)
Synthèse des observations du public
19 janvier 2024
Consultation sur l’arrêté d’encadrement de la pêche des poissons migrateurs du bassin Seine-Normandie pour la période 2024-2025
Synthèse des réponses à la consultation du public
22 décembre 2023
Projet d’arrêté établissant le programme d’actions régional en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d’origine (…)
Synthèse de la consultation du public
1er décembre 2023