Les synthèses des consultations du public
Consultation sur l’arrêté d’encadrement de la pêche des poissons migrateurs du bassin Seine-Normandie pour la période 2024-2025
Synthèse des réponses à la consultation du public
22 décembre 2023
Projet d’arrêté établissant le programme d’actions régional en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d’origine (…)
Synthèse de la consultation du public
1er décembre 2023
Plaisir (78) – Demande de dérogation pour atteinte à des espèces protégées dans le cadre du projet de bâtiment de psychiatrie, porté par le Centre (…)
Synthèse des observations du public
30 novembre 2023
Secteurs d’Information sur les Sols (SIS) en Seine-Saint-Denis (93), mise à jour
Synthèse des observations du public sur les SIS en Seine-Saint-Denis
20 septembre 2023
Secteurs d’Information sur les Sols (SIS) des Hauts-de-Seine (92), mise à jour
Synthèse des observations du public sur les SIS des Hauts-de-Seine
20 septembre 2023
Neuilly-sur-Marne (93) – Demande de dérogation pour atteinte à des espèces protégées – Aménagement de la ZAC Maison Blanche
Synthèse des observations du public
9 mai 2023
Espèces susceptibles d’occasionner des dégâts : projets d’arrêtés pour Paris et les départements de Petite couronne, campagne 2023-2024
Synthèse des observations
5 mai 2023
Ouverture de la chasse : projets d’arrêtés départementaux pour les départements de la petite couronne parisienne, campagne 2023-2024
Synthèse des observations
5 mai 2023