Jouars Pontchartrain (78) – Demande de dérogation pour atteinte à des espèces protégées dans le cadre du projet de réhabilitation de château de Jouars Pontchartrain, porté par Histoire & Patrimoine
Synthèses des consultations du public
28 mai 2024
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Ouverture de la chasse : projets d’arrêtés départementaux Paris et départements de la petite couronne parisienne, campagne 2024-2025
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17 mai 2024
Espèces susceptibles d’occasionner des dégâts : projets d’arrêtés pour Paris et les départements de Petite couronne, campagne 2024-2025
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16 mai 2024
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29 mars 2024
Projet ALTIVAL partie Nord, sur les communes de Noisy-le-Grand (93), Bry-sur-Marne (94), Villiers-sur-Marne (94) et Champigny-sur-Marne (94) – Demande de dérogation espèces protégées
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19 janvier 2024
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22 décembre 2023
Projet d’arrêté établissant le programme d’actions régional en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d’origine agricole pour la région Ile-de-France
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1er décembre 2023
Plaisir (78) – Demande de dérogation pour atteinte à des espèces protégées dans le cadre du projet de bâtiment de psychiatrie, porté par le Centre hospitalier de Plaisir
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30 novembre 2023
Secteurs d’Information sur les Sols (SIS) en Seine-Saint-Denis (93), mise à jour
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20 septembre 2023
Secteurs d’Information sur les Sols (SIS) des Hauts-de-Seine (92), mise à jour
Synthèses des consultations du public
20 septembre 2023
Neuilly-sur-Marne (93) – Demande de dérogation pour atteinte à des espèces protégées – Aménagement de la ZAC Maison Blanche
Synthèses des consultations du public
9 mai 2023