Espèces susceptibles d’occasionner des dégâts : projets d’arrêtés pour Paris et les départements de Petite couronne, campagne 2024-2025
Synthèses des consultations du public
16 mai 2024
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Secteurs d’Information sur les Sols (SIS) de Seine-et-Marne (77), mise à jour
Synthèses des consultations du public
29 mars 2024
Projet ALTIVAL partie Nord, sur les communes de Noisy-le-Grand (93), Bry-sur-Marne (94), Villiers-sur-Marne (94) et Champigny-sur-Marne (94) – Demande de dérogation espèces protégées
Synthèses des consultations du public
19 janvier 2024
Consultation sur l’arrêté d’encadrement de la pêche des poissons migrateurs du bassin Seine-Normandie pour la période 2024-2025
Synthèses des consultations du public
22 décembre 2023
Projet d’arrêté établissant le programme d’actions régional en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d’origine agricole pour la région Ile-de-France
Synthèses des consultations du public
1er décembre 2023
Plaisir (78) – Demande de dérogation pour atteinte à des espèces protégées dans le cadre du projet de bâtiment de psychiatrie, porté par le Centre hospitalier de Plaisir
Synthèses des consultations du public
30 novembre 2023
Secteurs d’Information sur les Sols (SIS) en Seine-Saint-Denis (93), mise à jour
Synthèses des consultations du public
20 septembre 2023
Secteurs d’Information sur les Sols (SIS) des Hauts-de-Seine (92), mise à jour
Synthèses des consultations du public
20 septembre 2023
Neuilly-sur-Marne (93) – Demande de dérogation pour atteinte à des espèces protégées – Aménagement de la ZAC Maison Blanche
Synthèses des consultations du public
9 mai 2023
Espèces susceptibles d’occasionner des dégâts : projets d’arrêtés pour Paris et les départements de Petite couronne, campagne 2023-2024
Synthèses des consultations du public
5 mai 2023
Ouverture de la chasse : projets d’arrêtés départementaux pour les départements de la petite couronne parisienne, campagne 2023-2024
Synthèses des consultations du public
5 mai 2023