Projet d’arrêté établissant le programme d’actions régional en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d’origine agricole pour la région Ile-de-France
Synthèses des consultations du public
1er décembre 2023
Articles
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Consultation sur l’arrêté d’encadrement de la pêche des poissons migrateurs du bassin Seine-Normandie pour la période 2024-2025
Synthèses des consultations du public
22 décembre 2023
Projet ALTIVAL partie Nord, sur les communes de Noisy-le-Grand (93), Bry-sur-Marne (94), Villiers-sur-Marne (94) et Champigny-sur-Marne (94) – Demande de dérogation espèces protégées
Synthèses des consultations du public
19 janvier 2024
Secteurs d’Information sur les Sols (SIS) de Seine-et-Marne (77), mise à jour
Synthèses des consultations du public
29 mars 2024
Espèces susceptibles d’occasionner des dégâts : projets d’arrêtés pour Paris et les départements de Petite couronne, campagne 2024-2025
Synthèses des consultations du public
16 mai 2024
Ouverture de la chasse : projets d’arrêtés départementaux Paris et départements de la petite couronne parisienne, campagne 2024-2025
Synthèses des consultations du public
17 mai 2024
Jouars Pontchartrain (78) – Demande de dérogation pour atteinte à des espèces protégées dans le cadre du projet de réhabilitation de château de Jouars Pontchartrain, porté par Histoire & Patrimoine
Synthèses des consultations du public
28 mai 2024
Projet d’arrêté modificatif relatif aux mesures d’exploitation pour la dévalaison des anguilles - Méricourt (78)
Synthèses des consultations du public
1er juillet 2024
Synthèse des observations du public sur le projet d’arrêté interpréfectoral portant autorisation des régulateurs faune de SNCF Réseau
Synthèses des consultations du public
24 septembre 2024