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La DRIEAT
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- La mobilisation du foncier et le recyclage des friches
- Recyclage des friches : dispositifs d’aides
- Edition 2024 de la mesure recyclage foncier des friches du fonds vert en Île-de-France : déposez vos candidatures
- Fonds friches 2021-2023 : quatre éditions déployées dans le cadre du plan de Relance et du fonds vert
- A la rencontre des projets lauréats : série de visites sur sites des friches lauréates
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- Connaître et accompagner l’évolution des paysages
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- Connaître les milieux aquatiques et leurs enjeux
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- Cours d’eau en Ile-de-France : spécificités et enjeux
- La réglementation liée aux cours d’eau
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- Continuité écologique
- Gestion des poissons migrateurs et réglementation de la pêche
- Baux de pêche de l’Etat - renouvellement des baux 2023-2027
- Le comité de gestion des poissons migrateurs
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- Les rivières
- Comprendre les politiques territoriales liées à l’eau
- Mise en oeuvre des directives européennes
- Directive cadre sur l’eau
- Directive eaux résiduaires urbaines
- Directive nitrates
- Les zones vulnérables
- Désignation et délimitation des zones vulnérables 2021-2022
- Désignation et délimitation des zones vulnérables 2020-2021
- Campagnes de surveillance nitrates 6 et 7
- Désignation 2018 des zones vulnérables suite à l’annulation de l’arrêté du 20 décembre 2012
- Désignation 2015 des zones vulnérables et délimitation des communes désignées partiellement en zones vulnérables aux pollutions par les nitrates d’origine agricole
- Désignation 2007 des zones vulnérables aux pollutions par les nitrates d’origine agricole
- Le réseau de suivi "nitrates"
- Programmes d’actions nitrates
- Les zones vulnérables
- Directive Cadre Stratégie pour le Milieu Marin
- Directive Inondation
- Transposition de la directive inondation en droit français
- Gouvernance
- Mise à disposition des documents relatifs à la gestion des risques d’inondation
- Evaluation préliminaire des risques d’inondation (EPRI) 2011 mise à jour en 2018
- Sélection des Territoires à risque important d’inondation (TRI)
- Cartographie des territoires à risque important d’inondation (TRI)
- Plan de gestion des risques d’inondation (PGRI)
- Stratégies locales de gestion des risques d’inondation (SLGRI)
- Synthèse provisoire des questions importantes
- Répartition des compétences dans le domaine de l’eau
- Stratégie d’organisation des compétences locales de l’eau (SOCLE)
- Gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations (GEMAPI)
- Compétences de l’eau en Ile-de-France
- Les Etablissement publics d’Aménagement et de Gestion de l’Eau (EPAGE) et les Etablissements Publics Territoriaux de Bassin (EPTB)
- Les Schémas d’Aménagement et de Gestion de l’Eau (SAGE)
- Plan Seine - FEDER
- Les programmes d’actions de prévention des inondations (PAPI)
- Le programme d’action opérationnel territorialisé (PAOT)
- Mise en oeuvre des directives européennes
- Consulter les données techniques sur l’eau
- Les données qualité des eaux et des milieux aquatiques en Ile-de-France
- Les masses d’eau et le programme de surveillance en Ile-de-France
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- Données qualité des eaux
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- Données paramètres physico-chimique et chimiques
- Données qualité disponibles par station
- Données territoriales
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- UH-IF2 Bièvre (mise à jour septembre 2020)
- UH-IF3 Confluence Oise (mise à jour septembre 2020)
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- UH-IF5 Juine Essonne Ecole (mise à jour septembre 2020)
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- UH-IF9 Orge et Yvette (mise à jour septembre 2020)
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- UH-IF11a Seine parisienne - grands axes (mise à jour octobre 2020)
- UH-IF11b Seine Parisienne - petits affluents (mise à jour octobre 2020)
- UH-IF12 Yerres (mise à jour octobre 2020)
- Autres UH recouvrant partiellement la région Ile-de-France (mise à jour octobre 2020)
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- La procédure d’évaluation environnementale des projets
- La procédure d’examen au cas par cas
- La saisine de l’autorité chargée de l’examen au cas par cas
- Foire aux questions
- Quel est le périmètre du projet à présenter ?
- Mon projet n’est pas situé dans un site Natura 2000 : dois-je joindre à mon dossier de demande l’annexe obligatoire n°7 ?
- Quel est le délai de la procédure d’examen au cas par cas sur les projets ?
- Quelles sont les modalités de publication du dossier ?
- Faut-il demander un nouvel examen au cas par cas lorsque le projet, objet de la demande d’autorisation (permis de construire, autorisation de défrichement, etc.) diffère de celui, objet de la décision de cas par cas rendue par l’autorité chargée de l’examen au cas par cas ?
- Un recours contre une décision est-il possible ?
- Suivi des demandes d’examen au cas par cas pour le préfet de région Ile-de-France et pour les préfets de département (cf article 62 de la loi ESSOC)
- Avis AE - en cours
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